Déposée le 28 octobre 1999 par CAZAUX et DOPPELT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ZEN-X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-49 du 3 décembre 1999.
Les déposants sont CAZAUX, Patrick, domicilié(e) rue des Tilleuls, 92100 Boulogne Billancourt - France et DOPPELT, Michel, domicilié(e) 1 bis, rue Casteja, 92100 Boulogne Billancourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis VERDIER Cabinet a ARGOS INNOVATION & ASSOCIES - France.
La marque ZEN-X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEN-X est expirée depuis le 28 octobre 2009.
CAZAUX a également déposé les autres marques suivantes : NEURI-FLEX
CAZAUX, Patrick - rue des Tilleuls, 92100 Boulogne Billancourt - France
DOPPELT, Michel - 1 bis, rue Casteja, 92100 Boulogne Billancourt - France
Monsieur Louis VERDIER Cabinet a ARGOS INNOVATION & ASSOCIES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301120 - Publication au BOPI 2000-05-29
Inscription le 2 mai 2000 - Retrait partiel n°299348 - Publication au BOPI 2000-05-02
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils et instruments médicaux à savoir : boîtier bracelet équipé d'électrodes permettant d'envoyer des impulsions électriques pour stimuler les points d'acupuncture.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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